Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
3720262
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2030
Présentation de la marque 14 juillet
Déposée le 10 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 14 juillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVERNOIS SA domicilié(e) 13 boulevard des Etines - 42120 - Le Coteau - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Degret, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme Clair Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France .
La marque 14 juillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 14 juillet arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.
DEVERNOIS SA a également déposé les autres marques suivantes : DEVERNOIS , DEVERNOIS
Déposant :
DEVERNOIS SA, Société anonyme - 13 boulevard des Etines - 42120 - Le Coteau - France - SIREN 405880485
Mandataire :
Cabinet Degret, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme Clair Magali - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France
Historique :
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741656 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03
Classe 25 - Produit
Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; saris ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; peignoirs de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; couches en matière textile ; langes en matière textile ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; sandales de bain ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans.
